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Marques déposées par la société SASP BEZIERS RUGBY SASP
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Terres de Rugby
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terres de Rugby
SASP BEZIERS RUGBY SASP

Numéro de dépôt :
3480459
Date de dépôt :
06/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2017
Terres de Rugby de SASP BEZIERS RUGBY SASP

Présentation de la marque Terres de Rugby

Déposée le 6 février 2007 par la société SASP BEZIERS RUGBY SASP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terres de Rugby »

Le déposant est la société SASP BEZIERS RUGBY SASP domicilié(e) 1 ROND POINT LACANS,34500 BEZIERS - 34500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 124 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SASP BEZIERS RUGBY domicilié(e) 1 ROND POINT LACANS,34500 BEZIERS - 34500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres de Rugby est expirée depuis le 6 février 2017.

SASP BEZIERS RUGBY SASP a également déposé les autres marques suivantes : BEZIERS RUGBY XV , BEZIERS RUGBY 1911 , ASBH RUGBY XV , ASBH RUGBY 1911 , ACADEMY RUGBY 1911 , ACADEMY RUGBY XV , ASBH BR 1911


SASP BEZIERS RUGBY SASP - 1 ROND POINT LACANS,34500 BEZIERS - 34500 - France - SIREN 429124597


SASP BEZIERS RUGBY - 1 ROND POINT LACANS,34500 BEZIERS - 34500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.